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"droit du travail doctorant"

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Google Keyword Rankings for : droit du travail doctorant

1 Les droits des doctorant·es - EFiGiES
https://efigies-ateliers.hypotheses.org/outils/les-droits-des-doctorant-es
Les droits des doctorant·es · Paiement des droits d'inscription · Fin de contrat et droits au chômage · Prime d'activité · Paiement des vacations · Doctorat et ...
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2 Contrat doctoral - Wikipédia
https://fr.wikipedia.org/wiki/Contrat_doctoral
... auquel un établissement public peut se référer pour recruter un doctorant au moyen d'un contrat de travail de droit public à durée déterminée.
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3 Le contrat doctoral de droit privé. Par Diane Lemoine, Avocat.
https://www.village-justice.com/articles/contrat-doctoral-droit-prive,41537.html
Pour l'employeur : il doit posséder une ou plusieurs unités de recherches pour que ce contrat puisse être conclu avec un salarié doctorant.
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4 Doctorants contractuels - Ministère de l'Éducation nationale
https://www.education.gouv.fr/bo/2009/47/esrh0927264c.htm
Le contrat doctoral est un contrat à durée déterminée de droit public d'une durée de 3 ans (article 3). Il ne peut pas être conclu pour une durée inférieure. En ...
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5 Décret n° 2021-1233 du 25 septembre 2021 relatif au contrat ...
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044099561
L'employeur et l'établissement d'inscription s'assurent que le salarié doctorant bénéficie : 1° Du temps de travail nécessaire à la rédaction de la thèse ; 2° D ...
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6 le contrat doctoral : questions/reponses
https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/sites/default/files/content_migration/document/contratdoctoralquestionreponse_130942.pdf
Recrutement des doctorants contractuels régis par le décret n°2009-464 ... entre l'établissement employeur, celui dans lequel le doctorant.
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7 Emplois : Doctorant Droit - 4 décembre 2022 | Indeed.com
https://fr.indeed.com/Emplois-Doctorant-Droit
Découvrez les nouvelles offres d'emploi Doctorant Droit avant tout le monde ! ... En créant une alerte emploi, vous acceptez nos conditions d'utilisation. Vous ...
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8 Le Contrat Doctoral De Droit Privé, De Quoi S'agit-il ?
https://www.experts-et-decideurs.fr/ressources-humaines/recrutement/contrat-doctoral-de-droit-prive/
Le contrat doctoral de droit privé fournit un cadre juridique adapté pour l'embauche de doctorants en entreprise.
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9 note_activ_hors_rech_20121221.pdf - Université Paris-Saclay
https://www.universite-paris-saclay.fr/sites/default/files/media/2020-01/note_activ_hors_rech_20121221.pdf
Les doctorants concernés sont principalement ceux qui sont employés sur des contrats de travail de droit privé, par : un Établissement Public à caractère ...
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10 FAQ : Le contrat doctoral, Kézako - CJC
https://cjc.jeunes-chercheurs.org/faq/rubrique.php?r=contratdoc
En outre, l'équivalence de l'heure d'enseignement de TD et de l'heure de TP (travaux pratiques) s'applique aux doctorants contractuels: l'employeur ne peut donc ...
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11 Financer ses études de doctorat
https://ed9.u-paris2.fr/fr/vie-doctorale/financer-ses-etudes-de-doctorat
Le contrat doctoral constitue la voie principale de financement d'une thèse. Il prend la forme d'un contrat de travail de droit public, d'une durée de trois ...
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12 Financement doctoral | Étudiant.gouv
https://www.etudiant.gouv.fr/fr/financement-doctoral-523
Le contrat doctoral apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail, conforme au droit public. En particulier, l'employeur ...
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13 LE CONTRAT DOCTORAL - Paris-Est Sup
https://www.paris-est-sup.fr/fileadmin/Fichiers/UPE/Doctorat/Documents/Guide_doctorant_contractuel_Web.pdf
au Guide des études doctorales qui fournit à tous les doctorants ... Créé en 2009, le contrat doctoral est un contrat de travail de droit.
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14 Un étudiant non européen peut-il travailler en France
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2713
Vos études comprennent une séquence de travail salarié (doctorant salarié en thèse, allocataire de recherche, faisant fonction d'interne en médecine, etc.
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15 L'exclusion des doctorantes et doctorants étrangers du ... - Cairn
https://www.cairn.info/revue-plein-droit-2021-3-page-35.htm
Pourtant, les étudiants et étudiantes étrangères ont, avec ce titre, le droit de travailler, à hauteur de 60 % d'un équivalent temps plein sur l'année, ...
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16 Doctorant qui travaille à temps plein
https://www.easytrangers.com/t/doctorant-qui-travaille-a-temps-plein/1293
Bonjour, à propos des motifs d'ajournement, je suis étudiant en doctorat droit et mon seul problème est que je fais CDI temps plein à coté de mes études.
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17 Contrat doctoral
https://ed461.edu.umontpellier.fr/financements/contrat-doctoral/
Le contrat doctoral est un contrat de travail d'une durée de trois ans en principe, permettant au doctorant d'avoir une première expérience ...
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18 William Monlouis Félicité, Doctorant droit du travail et Auteur
https://www.youtube.com/watch?v=rJH6kWPZtYI
Aug 23, 2022
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19 Bienvenue sur le site du centre de Droit social (IRERP) - IRERP
https://droitsocial.parisnanterre.fr/
... droit social ; droit du travail ; Centre de recherche ; Nanterre ; CNRS ... L'IRERP appartient à l'Ecole doctorale de Droit et Science Politique de ...
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20 Arrêt prématuré du doctorat
https://guide-doctorat.fr/fiches/DoctoratALaLoupe-20.pdf
La décision d'arrêt du contrat de travail provient du doctorant ou de son ... avec le droit du travail (voir en particulier les articles.
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21 Votre contrat doctoral à l'EHESS
https://www.ehess.fr/sites/default/files/actualite/fichier/vademecum_contrat_doctoral_2020.pdf
Le contrat doctoral est un contrat de travail de droit public que seuls les ... Le doctorant contractuel est à la fois un étudiant et un agent contractuel ...
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22 La thèse CIFRE en droit (interview avec un doctorant)
https://aideauxtd.com/these-cifre-droit/
La CIFRE est signée entre l'ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie) et l'employeur du doctorant pour une durée ...
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23 Modèle CDD Recrutement d'un Doctorant en CIFRE - CDG 45
https://www.cdg45.fr/wp-content/uploads/2021/01/Modele-Contrat-CIFRE.doc
Le présent contrat est un contrat de droit privé passé en application de l'article L.1242-3-2 du Code du travail. Article 2 : Objet et durée du contrat. Le co- ...
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24 Contrats doctoraux et postdoctoraux
https://net-entreprises.custhelp.com/app/answers/detail_dsn/a_id/2569
De ce fait, le doctorant ou le postdoctorant de droit privé est un contractuel en CDD dans le cadre d'un contrat post doctoral prévu à ...
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25 Des précisions attendues sur l'embauche de doctorants en CDD
https://www.weblex.fr/weblex-actualite/des-precisions-attendues-sur-lembauche-de-doctorants-en-cdd
Afin de renforcer les activités de recherche et de développement des entreprises, un nouveau CDD, appelé « contrat doctoral de droit privé » ...
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26 Pour une revalorisation du doctorat en droit - Dalloz Actualité
https://www.dalloz-actualite.fr/node/pour-une-revalorisation-du-doctorat-en-droit
2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel). La revalorisation doit se poursuivre ...
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27 LPR : quelles seront les caractéristiques et les modalités du ...
https://www.aefinfo.fr/depeche/653814-lpr-quelles-seront-les-caracteristiques-et-les-modalites-du-contrat-doctoral-de-droit-prive-projet-de-decret
Le contrat doctoral de droit privé s'accompagne d'une "convention de collaboration […] conclue entre l'employeur, le salarié doctorant, ...
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28 Contrat doctoral et Missions
https://ecolesdoctorales.parisdescartes.fr/Contrat-doctoral-et-Missions
décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des ... les garanties sociales d'un véritable contrat de travail de droit public.
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29 Financer une thèse - ED 556 HSRT
https://ed556-hsrt.normandie-univ.fr/itineraire-du-doctorant/financer-une-these/
Le contrat doctoral, créé par le décret du 23 avril 2009, est un contrat unique conclu pour une durée de 3 ans entre l'établissement employeur et le doctorant.
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30 École doctorale de droit de la Sorbonne | ED - Droit
https://ed-droit.pantheonsorbonne.fr/ecole-doctorale-droit-sorbonne
Formatrice des doctorants, l'ED-Droit offre un cadre propice à la préparation de la thèse en Droit dans les meilleures conditions possibles, en accompagnant les ...
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31 Doctorant en droit du travail à l'université Paris X Nanterre ...
https://www.superprof.fr/doctorant-droit-travail-universite-paris-nanterre-etudiant-droit-lecole-normale-superieure.html
Docteur en droit, chargée de cours avec une expérience décennale dans l'enseignement universitaire et privé des... ... Enseignant vacataire d'universités et ...
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32 Des précisions attendues sur l'embauche de doctorants en CDD
https://www.bdl-experts.com/des-precisions-attendues-sur-lembauche-de-doctorants-en-cdd/
Afin de renforcer les activités de recherche et de développement des entreprises, un nouveau CDD, appelé « contrat doctoral de droit privé » ...
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33 Formation en droit - COMPTRASEC
https://comptrasec.fr/formation-en-droit/
Participation aux doctoriales de droit du travail, dont l'objectif est de rassembler des doctorants en droit social de diverses Universités françaises durant ...
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34 Service d'enseignement destiné aux doctorants titulaires d'un ...
https://www.univ-lorraine.fr/travailler-a-l-ul/recrutement-des-doctorants/
Le contrat doctoral est un CDD très spécifique qui s'adresse uniquement aux doctorants et leur garantit un salaire minimum d'environ 1750€ nets pendant 36 mois ...
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35 Accueil - ED 101 - Université de Strasbourg
http://ed.droit.unistra.fr/
L'école doctorale 101 est l'une des dix écoles doctorales de l'Université de Strasbourg. Elle couvre le droit, la science politique et l'histoire.
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36 Le « luxe » des doctorant·es contractuel·les - Université Ouverte
https://universiteouverte.org/2021/10/14/le-luxe-des-doctorant%C2%B7es-contractuel%C2%B7les/
Leurs ancien·nes camarades de Master en droit ont d'ailleurs déjà atteint des salaires bien supérieurs. Moins le matériel de travail qu'ils ...
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37 Offre d'emploi - Doctorant.e en droit social européen (H/F)
https://emploi.cnrs.fr/Offres/Doctorant/UMR7354-VINFOR0-001/Default.aspx?lang=EN
Type d'emploi: CDD Doctorant/Contrat doctoral. Actuellement, aucune offre similaire n'est disponible. Vous pouvez modifier le tri du tableau en cliquant sur l' ...
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38 Emplois - Faculté de droit - UniNE
https://www.unine.ch/droit/home/emplois.html
Assistant-e doctorant-e pour la chaire de droit des contrats, de droit de la ... au personnel administratif sont annoncés sur le portail Offre d'emploi du ...
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39 Ecole Doctorale Droit - Portail Universitaire du droit
https://univ-droit.fr/ecoles-doctorales/1465-ecole-doctorale-droit-pessac-cedex
Elle est rattachée au collège des écoles doctoralesde l'université. Elle a pour objectif principal d'accompagner les doctorants dans leur parcours de recherche ...
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40 Le nouveau CDD doctoral peut être conclu - LégiSocial
https://www.legisocial.fr/actualites-sociales/4867-nouveau-cdd-doctoral-conclu.html
L'employeur qui souhaite recruter un salarié doctorant par un contrat doctoral de droit privé doit définir un projet de recherche et ...
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41 Doctorant en droit public et chargé de TD
http://www.etudierendroit.fr/pages/temoignages/temoignages-des-professionnels/page.html
Il n'y a pas vraiment de journée « type » de travail. Le terme même de « travail » est d'ailleurs toujours délicat à faire entendre, car le statut de doctorant ...
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42 Emploi d'un doctorant dans une entreprise privée - Juritravail
https://www.juritravail.com/Forum/contrat-de-travail/conseil-juridique/emploi-d39un-doctorant-dans-une-entreprise-privee/id/176651
La statut de doctorant n'emportant pas de facto une qualité du salarié exogène au droit du travail, et l'emploi visé étant, selon vos dires, totalement ...
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43 Contrat doctoral - Université Paris 8
https://www.univ-paris8.fr/Contrat-doctoral
D'une durée de trois ans, il apporte les garanties sociales d'un contrat de travail, conforme au droit public. De plus, l'employeur s'engage à apporter au ...
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44 FICHE QUESTION
https://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-48689QE.htm
En complément de ces mesures, le Gouvernement a souhaité renforcer le cadre juridique de recrutement des doctorants en proposant un « contrat doctoral ». Les ...
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45 Thèses, Doctorat et Masters - Droit et Changement Social - DCS
https://dcs.univ-nantes.fr/fr/masters-et-doctorat
Ce travail est dirigé par un directeur de thèse - professeur ... sur celui de l'école doctorale réunissant les doctorants de droit et ...
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46 Trouver un financement - Ecole Doctorale InfoMaths
http://edinfomaths.universite-lyon.fr/candidater-au-doctorat/trouver-un-financement-316369.kjsp
Le contrat doctoral est un contrat de travail de trois ans, signé entre le doctorant et un établissement public d'enseignement supérieur et de recherche ou par ...
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47 Offres d'emploi : Doctorat Droit en Suisse - Optioncarriere.ch
https://www.optioncarriere.ch/emploi-doctorat-droit.html
Entrée en fonction: 1er février 2023 ou à convenirDurée du contrat: 1 année renouvelable (maximum4 ans)Lieu de travail: NeuchâtelSalaire : conditions usuelles ...
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48 retour sur la pertinence du contrat de travail dans le Code civil ...
https://www.uottawa.ca/faculty-law/sites/g/files/bhrskd406/files/2022-03/resume_et_bio_pertinence_du_contrat_de_travail_dans_le_code_civil_du_quebec_0.pdf
Avocat. Doctorant, Faculté de droit. Université Laval. Page 2. Denis Nadeau est professeur titulaire à la Section de droit civil de l'Université d'Ottawa.
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49 Yann-Mael LARHER: Doctorant #TIC et #Droit du #Travail ...
https://gestionpaiegrhquichoisir.com/2013/01/yann-mael-larher-doctorant-tic-et-droit-du-travail-recherche-convention-cifre/
Alors que les entreprises et le travail sont désormais de plus en plus structurés par les nouvelles technologies de la communication, le droit ...
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50 Travailler pendant ses études en France
https://www.campusfrance.org/fr/travail-etudiant
Chaque étudiant étranger a le droit de travailler pendant ses études en France. Ce droit concerne tous les étudiants en France. S'il n'est pas ressortissant ...
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51 PROJET DE RECHERCHE DOCTORALE EN DROIT SOCIAL ...
https://www.fepem.fr/wp-content/uploads/CIFRE_Droit-social_appel-%C3%A0-candidature_FEPEM_280322.pdf
Le secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile couvre une grande diversité de besoins : (garde des enfants, entretien du cadre ...
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52 Le contrat doctoral · Université de Caen Normandie
https://www.unicaen.fr/recherche/etudes-doctorales/faire-une-these/financer-sa-these/le-contrat-doctoral/
Contrat de travail de droit public, il constitue le principal dispositif de recrutement d'un doctorant, depuis l'instauration en 2009, d'un cadre juridique ...
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53 Doctorat en Droit | Sciences Po École de la recherche
https://www.sciencespo.fr/ecole-doctorale/fr/content/doctorat-en-droit.html
Le programme doctoral de l'École de droit (Ph.D.), au sein de l'École doctorale de Sciences Po, propose une formation d'excellence aux étudiants qui souhaitent ...
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54 Post-doctorant - Emploi et Formation professionnelle en ...
https://emploi.wallonie.be/home/travailleurs-etrangers/permis-de-travail/post-doctorant.html
Permis unique ou permis de travail B? · Travailleur détaché ou non ? · Vous souhaitez occuper un post-doctorant pour maximum 90 jours : demandez un permis de ...
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55 Contrat Doctoral + CDD à temps plein : Quel statut pour un ...
https://assouevam.fr/spip.php?page=forum&id_article=186&id_forum=48716&lang=fr
Il est payé entre 1600 ou 1900 euros/mois environ selon qu'il comporte du travail pour l'université ou non. Il vous donne le droit à un ...
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56 Doctorat | Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D)
https://cr2d.dauphine.fr/fr/doctorat.html
Les doctorants sont tenus de constituer un portfolio recensant les activités accomplies pendant ses années de formation doctorale en référence aux engagements ...
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57 Chômage et fin de thèse - Redoc Paris-Est - Google Sites
https://sites.google.com/a/redoc-paris-est.fr/redoc/apres-these/chomage-et-fin-de-these
Le cas des jeunes chercheurs étrangers ... Attention pour les doctorants et docteurs étrangers, leur droit aux allocations chômage peut être limitée par leur ...
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58 Financements - Université Toulouse - Jean Jaurès
https://www.univ-tlse2.fr/ecole-doctorale-allph-/financements-556721.kjsp
D'une durée de trois ans, il apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rénumération minimale.
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59 Post-doctorant bénéficiaire d'un « subside à savant
https://economie-emploi.brussels/permis-post-doctorant
Vous ne devez pas demander d'autorisation de travail à Bruxelles Economie et Emploi pour travailler en Belgique. (dispense de plein droit en vertu de ...
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60 Doctorat en droit - Études - Université Laval
https://www.ulaval.ca/etudes/programmes/doctorat-en-droit
Le marché de l'emploi en droit se situe majoritairement dans les secteurs privé et public. Tout au long de votre parcours d'études, vous développerez vos ...
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61 Chômage et fin de thèse: jeunes chercheurs, faites valoir vos ...
https://ancmsp.com/2012/09/30/chomage-et-fin-de-these-jeunes-chercheurs-faites-valoir-vos-droits/
L'argument généralement avancé est le suivant : un doctorant est un étudiant, un étudiant n'a pas droit au chômage, donc un doctorant ...
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62 Le contrat doctoral - SGEN+ - CFDT
https://sgenplus.cfdt.fr/article/le-contrat-doctoral/
Le contrat doctoral apporte toutes les garanties d'un contrat de travail de droit public. Ainsi, l'établissement employeur doit proposer au ...
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63 Tract doctorant.indd - CGT FERC Sup
https://cgt.fercsup.net/IMG/pdf/tract_doctorant.pdf
Des droits bafoués. Les coupes budgétaires ont également des conséquences sur les conditions de travail quotidiennes des doctorant.e.s et docteur.
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64 Recrutement d'un(e) post-doctorant(e) en histoire du droit
https://calenda.org/208747
Dans le cadre d'un nouveau projet initié par l'Université Lille 2, le Centre d'histoire judiciaire recrute un(e) post-doctorant(e) en ...
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65 Offres d'emploi - École doctorale Droit et Science politique ...
https://www.u-ldevinci.fr/dsp/page-daccueil-ed-dsp/informations/offres-demploi/
Un panel d'offres d'emploi dédiées au public des docteurs en sciences ... https://groupe-espi.fr/groupe/nous-rejoindre/enseignante-chercheure-droit- ...
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66 50. Doctorants - CERCCLE
http://cerccle.u-bordeaux.fr/doctorants.html
Doctorat de droit public | Contrat doctoral international IdEx. Université de Bordeaux et Université McGill (cotutelle) | 2019 - 2022.
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67 Assistant‐e doctorant‐e à 75% pour la chaire de droit des ...
https://academicpositions.fr/ad/university-neuchatel/2022/assistant-e-doctorant-e-75-pour-la-chaire-de-droit-des-contrats-de-droit-de-la-responsabilit-civile-et-de-droit-priv-compar-de-la-facult-de-droit/190120
Entrée en fonction: 1er février 2023 ou à convenirDurée du contrat: 1 année renouvelable (maximum4 ans)Lieu de travail: NeuchâtelSalaire ...
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68 Offre de recrutement post-doctorat en Droit Européen à l'IODE
https://blogdroiteuropeen.com/2022/04/08/offre-de-recrutement-post-doctorat-en-droit-europeen-a-liode/
Offre de recrutement : Chercheur post-doctorant Thème de recherche : Droit de ... Lieu de travail : Faculté de droit et sciences politiques, ...
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69 Un CDD doctoral pour vos activités de recherche
https://www.mesalertesetconseils.fr/2021-12/un-cdd-doctoral-pour-vos-activites-de-recherche-FRACPEAR_EU21050801
Une convention de collaboration doit être conclue entre l'employeur, le salarié doctorant, l'établissement d'inscription et, le cas échéant, ...
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70 circulaire du 29 novembre 2016 - École Doctorale 3LA
http://3la.univ-lyon2.fr/IMG/pdf/circulaire_16-c-1_doctorants_contractuels.pdf
par l'employeur aux doctorants en situation de handicap au vu des éléments ... L'année de césure ne donne pas droit à indemnisation chômage.
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71 Droit de grève à l'université de Bourgogne (titulaires ...
https://fercsupub.reference-syndicale.fr/2016/04/droit-de-greve-a-luniversite-de-bourgogne-doctorants-etcontractuels/
Depuis l'émergence du mouvement contre la « loi El Khomri » ou « loi Travail », nombre de personnels titulaires, contractuels ou doctorants ...
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72 Le contrat doctoral | Doctorat - Université Paris Cité
https://u-paris.fr/doctorat/le-contrat-doctoral/
Contrats doctoraux de droit privé · la définition d'un projet de recherche ; · la diffusion d'une offre d'emploi doctorale devant contenir des ...
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73 Livret du doctorant contractuel - Université Paris-Est
https://old.univ-paris-est.fr/publication/Livretdoctorant2021/files/assets/common/downloads/Livret%20du%20doctorant%20contractuel%20.pdf?uni=da531eb2d2b38cd11b7efeb27b7782b2
au Guide des études doctorales qui fournit à tous les doctorants ... Créé en 2009, le contrat doctoral est un contrat de travail de droit.
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74 Université libre de Bruxelles Règlement du doctorat
https://droit.ulb.be/fr/navigation/la-recherche/les-theses-de-doctorat/reglement-du-doctorat-en-faculte-de-droit-et-de-criminologie
La thèse consiste en un travail à caractère personnel, qui peut prendre la ... Le doctorant paie les droits d'inscription complets au doctorat lors de la ...
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75 Contrat doctoral ministériel :
https://www.uca.fr/medias/fichier/bourse-menrt_1523972711377-pdf?width=0&height=0&MEDIA_ID=9077
Le contrat doctoral s'adresse aux doctorants recrutés par les établissements publics ... d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une.
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76 Le Doctorat en droit sous convention Cifre - Doctrin'Actu
https://www.doctrinactu.fr/post/le-doctorat-en-droit-sous-convention-cifre
- Le doctorant-salarié sera rattaché par un contrat de travail à sa structure d'accueil. A ce titre, il recevra un salaire qui ne pourra être ...
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77 Ecole Doctorale Sciences juridiques et politiques - ED 67- Aix ...
https://ecole-doctorale-67.univ-amu.fr/
Ecole Doctorale Sciences juridiques et politiques - ED 67- Aix Marseille Université. ... Offres d'emploi. A la une. QUALIFICATION PR-MCF 2023. Le mar.
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78 Heurs et malheurs du doctorat en droit - Dalloz Actu Étudiant
https://actu.dalloz-etudiant.fr/le-billet/article/heurs-et-malheurs-du-doctorat-en-droit/h/ce53b7a80b0a23b0e53aeb36b91d5ef3.html
Le nombre de doctorants n'a donc eu de cesse de se réduire, ce qui fragilise les laboratoires de recherche et les facultés de droit, ...
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79 Charte des thèse de doctorat - Université de Limoges
https://www.unilim.fr/ient/blog/wp-content/uploads/document_libre/TheseUMR1094.pdf
L'école doctorale délivrant la formation doctorale thématique et assistant ... sociale, droit aux allocations pour perte d'emploi, droit à la retraite).
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80 Doctorants et Chercheurs - CDRE
https://cdre.eu/qui-sommes-nous/doctorants-et-chercheurs
Dumont Léa. Chercheur (droit privé), chargée de TD Spécialités : Droit du travail, Droit de l'UE, Marché intérieur, Droits fondamentaux.
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81 Décision du Défenseur des droits n°2021-169
https://juridique.defenseurdesdroits.fr/doc_num.php?explnum_id=20770
Actuellement doctorant en littérature française et comparée, ... droit d'accès au marché du travail soient exclus de la liste des titres ...
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82 LIVRET PRATIQUE DU DOCTORANT CONTRACTUEL
https://docplayer.fr/6215356-Livret-pratique-du-doctorant-contractuel.html
À NOTER Les recrutements et ordres de mission des doctorants contractuels sont gérés par l école doctorale. Les congés, horaires de travail, visites médicales ...
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83 Indemnité de fin de contrat : faites valoir vos droits !
https://sudrenault.org/indemnite-de-fin-de-contrat-faites-valoir-vos-droits
Je travaillais pour une association qui traite de l'insertion des demandeurs d'emploi et qui m'a embauché en tant que doctorant en contrat CIFRE ...
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84 Dispositif d'arrêt d'un projet de recherche doctoral
http://www.ifd.upmc.fr/_resources/7-a-propos-ifd/intra/ProceduresArretPRD.pdf%3Fdownload%3Dtrue
DUR, et que le doctorant conteste cette proposition : l'employeur doit décider ... varier selon que l'employeur relève du droit privé (exemple de CIFRE) ou.
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85 Qu'est ce qu'être doctorant?
https://eclat.ec-lyon.fr/pages/bref1.html
Le doctorant a pour mission principale de travailler sur un thème de recherche précis. Il doit donc connaître le contexte précis de son sujet grâce à une étude ...
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86 Charte du Doctorat - Université Le Havre Normandie
https://www.univ-lehavre.fr/IMG/docx/charte_du_doctorat_.docx
Le sujet de thèse conduit à la réalisation d'un travail à la fois original et ... Le doctorant a droit à un encadrement individualisé de la part de son ...
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87 contrat - EDPIF
https://www.edpif.org/fr/parcours/contrat/
Pour les CIFRE et les nouveaux Contrats doctoraux de droit privé, l'employeur est une entreprise privée. Dans le premier cas, le contrat de travail peut être un ...
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88 Contrat Doctoral - Sciences Politiques Toulouse
http://www.sciencespo-toulouse.fr/contrat-doctoral-483148.kjsp
D'une durée de trois ans, il apporte toutes les garanties sociales d'un vrai contrat de travail conforme au droit public et fixe une rémunération minimale.
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89 Doctorants, stagiaires… Nouvelles règles en propriété ...
https://www.houdart.org/doctorants-stagiaires-nouvelles-regles-en-propriete-intellectuelle/
Aucun régime de dévolution des droits de propriété intellectuelle ... doctorants, professeurs amenés à travailler pour des structures de ...
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90 Doctorant étranger contractuel : 3 raisons de solliciter un titre ...
https://www.alexia.fr/fiche/9764/doctorant-etranger-contractuel-3-raisons-de-solliciter-un-titre-de-sejour-chercheur.htm
Cette fiche a pour but de mettre en lumière quelques droits auxquels peut prétendre le doctorant étranger bénéficiant d'un contrat de travail ...
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91 Deux postes de doctorant pour un doctorat en droit (PA2021 ...
https://mina7.net/grant/20141,deux-postes-de-doctorant-pour-un-doctorat-en-droit-pa2021-264
Pour les règlements concernant l'emploi des doctorants, etc., voir le chapitre 5 de l'ordonnance sur l'enseignement supérieur, sections 1-7.
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92 contrat d'engagement en qualite de doctorant contractuel - IPGP
http://ed560.ipgp.fr/images/7/73/Proposition_contrat_doctoral_type.pdf
Vu la décision du conseil scientifique de l'établissement employeur (le cas échéant si ... n'est pas renouvelée, il est mis fin de plein droit au contrat de.
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93 Faire une thèse à UT Capitole - Université Toulouse 1 Capitole
https://www.ut-capitole.fr/accueil/recherche/ecoles-doctorales/faire-une-these-a-ut1
L'inscription en doctorat doit être renouvelée pour chaque année universitaire. Les coordonnées et contacts pour renvoyer les documents ? Ecole Doctorale Droit ...
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94 Interview de Ricardo Salas Rivera, doctorant en droit
https://droit.univ-grenoble-alpes.fr/faculte/actualites/a-la-une/interview-de-ricardo-salas-rivera-doctorant-en-droit-343643.kjsp
Tout d'abord, j'ai pris beaucoup de plaisir à faire mon mémoire de master 2. Bien évidemment, ce travail réalisé en quelques mois n'est pas ...
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95 Contrat doctoral et postdoctoral de droit privé
https://www.cap-metiers.pro/actualites/24454/Contrat-doctoral-postdoctoral-droit-prive.aspx
les modalités selon lesquelles l'employeur participe à la formation du salarié doctorant à la recherche et par la recherche. Une convention, ...
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